Nos actualités juridiques
03/03/2025 17:57
JEU FOIRE ALESPO DU 14 AU 17 MARS 2025
REGLEMENT DU JEU FOIRE ALESPO DU 14 AU 17 MARS 2025 Article 1: L’association ALESPO, 339 avenue Émile Antoine 30340 Méjannes les Alès, organise un jeu gratuit sans obligation d’achat du 1er février 2025 au 17 mars 2025 inclus lors de la Foire qui se tiendra au Parc des Expositions de Méjannes les Alès aux mêmes dates, le vendredi de 10h00 à 22h00, le samedi de 10h00 à 22h00, le dimanche de 10h00 à 19h00 et le lundi de 10h00 à 18h00. Article 2:....
28/02/2025 13:16
MEGA LOTO DE L’AMICALE DES SAPEURS POMPIERS D'ALES
MEGA LOTO L’AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS D’ALES »
Article 1 : l’organisateur Ce jeu est organisé par l’association AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS D’ALES – association à but non lucratif dûment enregistrée à la Préfecture du GARD, ayant son siège 42 Avenue Vincent d’Indy 30100 ALES. L’association AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS D’ALES est organisatrice de l’évènement et est représentée par son président....
22/10/2024 17:35
SALON MIAM DU 15 AU 18 NOVEMBRE 2024
ARTICLE 1 – L’ORGANISATEUR : La CCI Gard organise du vendredi 15 novembre au lundi 18 novembre 2024 inclus un jeu sous forme de « Roue de la Chance » avec des lots à gagner. ARTICLE 2 – DEROULEMENT DU JEU : Lors de la manifestation « salon MIAM » les visiteurs désireux de tenter leur chance à la «Roue de la Chance » sont invités à s’inscrire pour participer à ce jeu (sans obligation d’achat). Ils devront mentionner quelques informations sur un registre mis à....
22/10/2024 17:34
SALON MIAM DU 15 AU 18 NOVEMBRE 2024
VOYAGE A CUBA ARTICLE 1er – L'ORGANISATEUR : La chambre de Commerce et d’Industrie du GARD organise une tombola payante Période : Du vendredi 15 novembre 2024 à 10h00 au lundi 18 novembre 2024 à 16h00 Le présent règlement défini les règles juridiques applicables à ce jeu. ARTICLE 2 – LES PARTICIPANTS : Cette tombola est destinée aux visiteurs du salon Miam qui se tiendra du 15 au 18 novembre 2024 au parc des expositions d’Alès. Cette tombola est interdite aux moins de 18 ans. Il pourra être....
28/03/2024 15:32
RESULTATS MEGA LOTO ET TOMBOLA DU 24/03/2024
Les résultats des cartons gagnants du mega loto relevés sont les suivants : PARTIE 1 : Quine : LFAE006 (gagnant en salle) Double quine : GQVA004 (gagnant en salle) Carton plein : IZBL002 (gagnant en salle) PARTIE 2 : Quine : RFOW003 (gagnant en salle) ....
15/03/2024 08:26
Changement d'adresse
A compter du 08/04/2024, l'Etude est transférée au 571 Avenue de Croupillac 30100 ALES
13/02/2024 09:33
MEGA LOTO DE L’AMICALE DES SAPEURS POMPIERS D'ALES
Article 1 : l’organisateur Ce jeu est organisé par l’association AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS D’ALES – association à but non lucratif dûment enregistrée à la Préfecture du GARD, ayant son siège 42 Avenue Vincent d’Indy 30100 ALES. L’association AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS D’ALES est organisatrice de l’évènement et est représentée par son président et le conseil d’administration de l’association, y domiciliés es qualité....
09/02/2024 14:54
JEU FOIRE ALESPO DU 15 AU 18 MARS 2024
REGLEMENT DU JEU JEU ALESPO
Article 1: Le Comité d’organisation de la Foire ALESPO, 339 avenue Émile Antoine 30340 Méjannes les Alès, organise un jeu gratuit sans obligation d’achat du 15 mars 2024 au 18 mars 2024 inclus lors de la Foire qui se tiendra au Parc des Expositions de Méjannes les Alès aux mêmes dates, le vendredi de 10h00 à 22h30, le samedi de 10h00 à 22h30, le dimanche de 10h00 à 20h00 et le lundi de 10h00 à 19h00. Article 2: Ce jeu est ouvert à toute personne physique présente....
09/02/2024 14:53
JEU CENTURY 21 IMPACT IMMOBILIER
Règlement du Jeu « CENTURY 21 IMPACT IMMOBILIER VOUS OFFRE VOTRE TAXE FONCIERE »
ARTICLE 1 - SOCIETE ORGANISATRICE L'agence immobilière CENTURY 21 CENTURY 21 Impact Immobilier , exploitée par la Société Impact Immobilier , SASU au capital de 35 063 €, dont le siège social est situé 18 avenue du Général de Gaulle 30100 ALES , RCS NIMES n° 393261615 , titulaire de la carte professionnelle Transaction n° CPI 3001 2016 000 011 110 délivrée par CCI du GARD, organise un jeu gratuit et sans obligation....